Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie du Sollier
FERRIER Damien Noël Marie

Numéro de dépôt :
99778621
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque Brasserie du Sollier

Déposée le 25 février 1999 par FERRIER Damien Noël Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brasserie du Sollier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est FERRIER Damien Noël Marie, domicilié(e) Le Sollier, 18570 Le Subdray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRIER Damien - France.

La marque Brasserie du Sollier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie du Sollier est expirée depuis le 25 février 2009.

FERRIER Damien Noël Marie a également déposé les autres marques suivantes : SOLLIER , PIGNOUX , SOLLIER la bière au blé Bière blonde brassée en Berry , PIGNOUX, LA BIERE DU BERRY


FERRIER Damien Noël Marie - Le Sollier, 18570 Le Subdray - France


FERRIER Damien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.